{"id":1507,"date":"2019-06-19T07:36:31","date_gmt":"2019-06-19T05:36:31","guid":{"rendered":"https:\/\/mas-fandelou.com\/?page_id=1507"},"modified":"2019-11-05T15:01:57","modified_gmt":"2019-11-05T14:01:57","slug":"mentions-legales-et-confidentialite","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/mas-fandelou.com\/index.php\/mentions-legales-et-confidentialite\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales et Confidentialit\u00e9"},"content":{"rendered":"

MENTIONS LEGALES<\/strong><\/h2>\n
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Ce site est la propri\u00e9t\u00e9 de la Soci\u00e9t\u00e9 Mas Fandelou<\/p>\n

Site heberg\u00e9 par :<\/strong><\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n

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OVH SA
\n2 rue Kellermann
\n59100 Roubaix<\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n

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Directeur de la publication<\/strong> :EURL Mas Fandelou<\/p>\n

Conception :\u00a0<\/strong>IsaBP, sites Internet et r\u00e9seaux sociaux<\/a><\/p>\n

Cr\u00e9dits photographiques<\/strong> : Pixabay, Fotolia, M\u00e9lissa Forest<\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n

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Affichage du site et mode graphique :<\/strong>
\nCe site est optimis\u00e9 pour un affichage toutes tailles (responsive). Il est pr\u00e9vu pour les principaux navigateurs internet et navigateurs mobiles.<\/p>\n

Donn\u00e9es statistiques : tra\u00e7abilit\u00e9 et profilage\u00a0<\/strong>
\nDans le but d\u2019am\u00e9liorer l\u2019ergonomie, la navigation au sein du site, le contenu \u00e9ditorial et le service aux internautes, l\u2019outil gestionnaire des statistiques du site stocke des informations relatives au profil des internautes : \u00e9quipement, navigateur utilis\u00e9, origine g\u00e9ographique des requ\u00eates, date et heure de la connexion, navigation sur le site, fr\u00e9quence des visites, etc. Ces donn\u00e9es de connexion permettent des extractions statistiques et sont conserv\u00e9es pendant trois ans.<\/p>\n

Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle :<\/strong>
\nTous les \u00e9l\u00e9ments constitutifs du site (logo, photo, graphisme, textes,etc\u2026) sont l\u2019enti\u00e8re propri\u00e9t\u00e9 de l’EURL MAS FANDELOU. Toute reproduction, m\u00eame partielle, desdits \u00e9l\u00e9ments, n\u2019est pas autoris\u00e9e sauf mention \u00e9crite \u00e9manant de sa dirigeante.<\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE<\/h2>\n

L\u2019\u00c9diteur : M\u00e9lissa Forest.
\nLe Site : mas-fandelou.com
\nL\u2019Utilisateur : La personne utilisant le Site et les services.<\/p>\n

Nature des donn\u00e9es collect\u00e9es<\/strong><\/p>\n

Dans le cadre de l\u2019utilisation des Sites, l\u2019\u00c9diteur est susceptible de collecter les donn\u00e9es de connexion (adresses IP, journaux d\u2019\u00e9v\u00e9nements\u2026) de\u00a0ses Utilisateurs :<\/p>\n

Communication des donn\u00e9es personnelles \u00e0 des tiers<\/strong><\/p>\n

Vos donn\u00e9es ne font l\u2019objet d\u2019aucune communication \u00e0 des tiers. Vous \u00eates toutefois inform\u00e9s qu\u2019elles
\npourront \u00eatre divulgu\u00e9es en application d\u2019une loi, d\u2019un r\u00e8glement ou en vertu d\u2019une d\u00e9cision d\u2019une autorit\u00e9
\nr\u00e9glementaire ou judiciaire comp\u00e9tente.<\/p>\n

Finalit\u00e9 de la r\u00e9utilisation des donn\u00e9es personnelles collect\u00e9es<\/strong><\/p>\n

Les donn\u00e9es collect\u00e9es sont utilis\u00e9es pour l\u2019\u00e9laboration de statistiques commerciales.<\/p>\n

Nous pouvons publier, divulguer et utiliser les informations agr\u00e9g\u00e9es (informations relatives \u00e0 tous nos
\nUtilisateurs ou \u00e0 des groupes ou cat\u00e9gories sp\u00e9cifiques d\u2019Utilisateurs que nous combinons de mani\u00e8re \u00e0 ce
\nqu\u2019un Utilisateur individuel ne puisse plus \u00eatre identifi\u00e9 ou mentionn\u00e9) et les informations non personnelles \u00e0
\ndes fins d\u2019analyse du secteur et du march\u00e9, de profilage d\u00e9mographique, \u00e0 des fins promotionnelles et
\npublicitaires et \u00e0 d\u2019autres fins commerciales.
\nCertaines des donn\u00e9es techniques de votre appareil sont collect\u00e9es automatiquement par le Site. Ces
\ninformations incluent notamment votre adresse IP, fournisseur d\u2019acc\u00e8s \u00e0 Internet, configuration mat\u00e9rielle,
\nconfiguration logicielle, type et langue du navigateur\u2026 La collecte de ces donn\u00e9es est n\u00e9cessaire \u00e0 la fourniture
\ndes services.
\nLa consultation du Site ne n\u00e9cessite pas d\u2019inscription ni d\u2019identification pr\u00e9alable. Elle peut s\u2019effectuer sans que
\nvous ne communiquiez de donn\u00e9es nominatives vous concernant (nom, pr\u00e9nom, adresse, etc). Nous ne
\nproc\u00e9dons \u00e0 aucun enregistrement de donn\u00e9es nominatives pour la simple consultation du Site.<\/p>\n

Cookies<\/strong><\/p>\n

1- Dur\u00e9e de conservation des cookies<\/p>\n

La dur\u00e9e maximale de conservation des cookies est de 3\u00a0mois au maximum apr\u00e8s leur premier d\u00e9p\u00f4t dans le terminal de l\u2019Utilisateur, tout comme la dur\u00e9e de la validit\u00e9\u00a0du consentement de l\u2019Utilisateur \u00e0 l\u2019utilisation de ces cookies. La dur\u00e9e de vie des cookies n\u2019est pas prolong\u00e9e\u00a0\u00e0 chaque visite. Le consentement de l\u2019Utilisateur devra donc \u00eatre renouvel\u00e9 \u00e0 l\u2019issue de ce d\u00e9lai.<\/p>\n

2 \u2013 Finalit\u00e9 cookies<\/p>\n

Les cookies peuvent \u00eatre utilis\u00e9s pour des fins statistiques notamment pour optimiser les services rendus \u00e0
\nl\u2019Utilisateur, \u00e0 partir du traitement des informations concernant la fr\u00e9quence d\u2019acc\u00e8s, la personnalisation des
\npages ainsi que les op\u00e9rations r\u00e9alis\u00e9es et les informations consult\u00e9es.
\nVous \u00eates inform\u00e9 que l\u2019\u00c9diteur est susceptible de d\u00e9poser des cookies sur votre terminal. Le cookie enregistre
\ndes informations relatives \u00e0 la navigation sur le service (les pages que vous avez consult\u00e9es, la date et l\u2019heure
\nde la consultation\u2026) que nous pourrons lire lors de vos visites ult\u00e9rieures.<\/p>\n

3 -Droit de l\u2019Utilisateur de refuser les cookies, la d\u00e9sactivation entra\u00eenant un fonctionnement d\u00e9grad\u00e9 du
\nservice, vous reconnaissez avoir \u00e9t\u00e9 inform\u00e9 que l\u2019\u00c9diteur peut avoir recours \u00e0 des cookies, et l\u2019y autorisez. Si vous ne
\nsouhaitez pas que des cookies soient utilis\u00e9s sur votre terminal, la plupart des navigateurs vous permettent de
\nd\u00e9sactiver les cookies en passant par les options de r\u00e9glage. Toutefois, vous \u00eates inform\u00e9 que certains services
\nsont susceptibles de ne plus fonctionner correctement.
\nAssociation possible des cookies avec des donn\u00e9es personnelles pour permettre le fonctionnement du
\nservice
\nL\u2019\u00c9diteur peut \u00eatre amen\u00e9e \u00e0 recueillir des informations de navigation via l\u2019utilisation de cookies.<\/p>\n

Conservation des donn\u00e9es techniques<\/strong><\/p>\n

1 \u2013 Dur\u00e9e de conservation des donn\u00e9es techniques
\nLes donn\u00e9es techniques sont conserv\u00e9es pour la dur\u00e9e strictement n\u00e9cessaire \u00e0 la r\u00e9alisation des finalit\u00e9s
\nvis\u00e9es ci-avant.
\n2 \u2013 D\u00e9lai de conservation des donn\u00e9es personnelles et d\u2019anonymisation
\nConservation des donn\u00e9es pendant la dur\u00e9e de la relation contractuelle
\nConform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 6-5\u00b0 de la loi n\u00b078-17 du 6 janvier 1978 relative \u00e0 l\u2019informatique, aux fichiers et aux
\nlibert\u00e9s, les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel faisant l\u2019objet d\u2019un traitement ne sont pas conserv\u00e9es au-del\u00e0 du
\ntemps n\u00e9cessaire \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution des obligations d\u00e9finies lors de la conclusion du contrat ou de la dur\u00e9e
\npr\u00e9d\u00e9finie de la relation contractuelle.
\nConservation des donn\u00e9es anonymis\u00e9es au del\u00e0 de la relation contractuelle \/ apr\u00e8s la suppression du
\ncompte
\nNous conservons les donn\u00e9es personnelles pour la dur\u00e9e strictement n\u00e9cessaire \u00e0 la r\u00e9alisation des finalit\u00e9s
\nd\u00e9crites dans les pr\u00e9sentes CGU. Au-del\u00e0 de cette dur\u00e9e, elles seront anonymis\u00e9es et conserv\u00e9es \u00e0 des fins
\nexclusivement statistiques et ne donneront lieu \u00e0 aucune exploitation, de quelque nature que ce soit.
\nSuppression des donn\u00e9es apr\u00e8s suppression du compte
\nDes moyens de purge de donn\u00e9es sont mis en place afin d\u2019en pr\u00e9voir la suppression effective d\u00e8s lors que la
\ndur\u00e9e de conservation ou d\u2019archivage n\u00e9cessaire \u00e0 l\u2019accomplissement des finalit\u00e9s d\u00e9termin\u00e9es ou impos\u00e9es
\nest atteinte. Conform\u00e9ment \u00e0 la loi n\u00b078-17 du 6 janvier 1978 relative \u00e0 l\u2019informatique, aux fichiers et aux
\nlibert\u00e9s, vous disposez par ailleurs d\u2019un droit de suppression sur vos donn\u00e9es que vous pouvez exercer \u00e0 tout
\nmoment en prenant contact avec l\u2019\u00c9diteur.<\/p>\n

Suppression des donn\u00e9es<\/strong><\/p>\n

L\u2019Utilisateur a la possibilit\u00e9 la suppression des donn\u00e9es \u00e0 tout moment,\u00a0par simple demande<\/a>\u00a0\u00e0 l\u2019\u00c9diteur OU par
\nle menu pr\u00e9sent dans les param\u00e8tres, le cas \u00e9ch\u00e9ant.<\/p>\n

Suppression du compte en cas de violation des CGU<\/strong><\/p>\n

En cas de violation d\u2019une ou de plusieurs dispositions des CGU ou de tout autre document incorpor\u00e9 aux
\npr\u00e9sentes par r\u00e9f\u00e9rence, l\u2019\u00c9diteur se r\u00e9serve le droit de mettre fin ou restreindre sans aucun avertissement
\npr\u00e9alable et \u00e0 sa seule discr\u00e9tion, votre usage et acc\u00e8s aux services, \u00e0 votre compte et \u00e0 tous les Sites.<\/p>\n

Indications en cas de faille de s\u00e9curit\u00e9 d\u00e9cel\u00e9e par l\u2019\u00c9diteur<\/strong><\/p>\n

Nous nous engageons \u00e0 mettre en oeuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles appropri\u00e9es afin
\nde garantir un niveau de s\u00e9curit\u00e9 adapt\u00e9 au regard des risques d\u2019acc\u00e8s accidentels, non autoris\u00e9s ou ill\u00e9gaux,
\nde divulgation, d\u2019alt\u00e9ration, de perte ou encore de destruction des donn\u00e9es personnelles vous concernant.
\nDans l\u2019\u00e9ventualit\u00e9 o\u00f9 nous prendrions connaissance d\u2019un acc\u00e8s ill\u00e9gal aux donn\u00e9es personnelles vous
\nconcernant stock\u00e9es sur nos serveurs ou ceux de nos prestataires, ou d\u2019un acc\u00e8s non autoris\u00e9 ayant pour
\ncons\u00e9quence la r\u00e9alisation des risques identifi\u00e9s ci-dessus, nous nous engageons \u00e0 :
\n\u2022 Vous notifier l\u2019incident dans les plus brefs d\u00e9lais ;
\n\u2022 Examiner les causes de l\u2019incident et vous en informer ;
\nPrendre les mesures n\u00e9cessaires dans la limite du raisonnable afin d\u2019amoindrir les effets n\u00e9gatifs et
\npr\u00e9judices pouvant r\u00e9sulter dudit incident
\n\u2022Limitation de la responsabilit\u00e9
\nEn aucun cas les engagements d\u00e9finis au point ci-dessus relatifs \u00e0 la notification en cas de faille de s\u00e9curit\u00e9 ne
\npeuvent \u00eatre assimil\u00e9s \u00e0 une quelconque reconnaissance de faute ou de responsabilit\u00e9 quant \u00e0 la survenance
\nde l\u2019incident en question.<\/p>\n

Transfert des donn\u00e9es<\/strong><\/p>\n

L\u2019\u00c9diteur s\u2019engage \u00e0 ne pas transf\u00e9rer les donn\u00e9es personnelles de ses Utilisateurs.<\/p>\n

Modification des CGU et de la politique de confidentialit\u00e9<\/strong><\/p>\n

Nous nous engageons \u00e0 vous informer en cas de modification substantielle des pr\u00e9sentes CGU, et \u00e0 ne pas
\nbaisser le niveau de confidentialit\u00e9 de vos donn\u00e9es de mani\u00e8re substantielle sans vous en informer et obtenir
\nvotre consentement.<\/p>\n

Droit applicable et modalit\u00e9s de recours<\/strong><\/p>\n

Les pr\u00e9sentes CGU et votre utilisation du Site sont r\u00e9gies et interpr\u00e9t\u00e9es conform\u00e9ment aux lois de France, et
\nnotamment \u00e0 la Loi n\u00b0 78-17 du 6 janvier 1978 relative \u00e0 l\u2019informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s. Le choix de
\nla loi applicable ne porte pas atteinte \u00e0 vos droits en tant que consommateur conform\u00e9ment \u00e0 la loi applicable
\nde votre lieu de r\u00e9sidence. Si vous \u00eates un consommateur, vous et nous acceptons de se soumettre \u00e0 la
\ncomp\u00e9tence non-exclusive des juridictions fran\u00e7aises, ce qui signifie que vous pouvez engager une action
\nrelative aux pr\u00e9sentes CGU en France ou dans le pays de l\u2019UE dans lequel vous vivez. Si vous \u00eates un
\nprofessionnel, toutes les actions \u00e0 notre encontre doivent \u00eatre engag\u00e9es devant une juridiction en France.
\nEn cas de litige, les parties chercheront une solution amiable avant toute action judiciaire. En cas d\u2019\u00e9chec de
\nces tentatives, toutes contestations \u00e0 la validit\u00e9, l\u2019interpr\u00e9tation et \/ ou l\u2019ex\u00e9cution des pr\u00e9sentes CGU devront
\n\u00eatre port\u00e9es m\u00eame en cas de pluralit\u00e9 des d\u00e9fendeurs ou d\u2019appel en garantie, devant les tribunaux fran\u00e7ais.<\/p>\n

Portabilit\u00e9 des donn\u00e9es<\/strong><\/p>\n

L\u2019\u00c9diteur s\u2019engage \u00e0 vous offrir la possibilit\u00e9 de vous faire restituer l\u2019ensemble des donn\u00e9es vous concernant
\nsur simple demande. L\u2019Utilisateur se voit ainsi garantir une meilleure ma\u00eetrise de ses donn\u00e9es, et garde la
\npossibilit\u00e9 de les r\u00e9utiliser. Ces donn\u00e9es devront \u00eatre fournies dans un format ouvert et ais\u00e9ment r\u00e9utilisable.<\/p>\n

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\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

MENTIONS LEGALES Ce site est la propri\u00e9t\u00e9 de la Soci\u00e9t\u00e9 Mas Fandelou Site heberg\u00e9 par : OVH SA 2 rue Kellermann 59100 Roubaix Directeur de la publication :EURL Mas Fandelou Conception :\u00a0IsaBP, sites Internet et r\u00e9seaux sociaux Cr\u00e9dits photographiques : Pixabay, Fotolia, M\u00e9lissa Forest Affichage du site et mode graphique : Ce site est optimis\u00e9 […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_exactmetrics_skip_tracking":false,"_exactmetrics_sitenote_active":false,"_exactmetrics_sitenote_note":"","_exactmetrics_sitenote_category":0},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/mas-fandelou.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1507"}],"collection":[{"href":"https:\/\/mas-fandelou.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/mas-fandelou.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/mas-fandelou.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/mas-fandelou.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=1507"}],"version-history":[{"count":2,"href":"https:\/\/mas-fandelou.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1507\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":1797,"href":"https:\/\/mas-fandelou.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1507\/revisions\/1797"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/mas-fandelou.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=1507"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}